Déposée le 18 novembre 1987 par la société CARTRON Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAINT-GILLES »
Le déposant est la société CARTRON Roland domicilié(e) 23, Rue du Quéand,44160 PONTCHATEAU (dossier no 2355107) - 44160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 044 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTRON Roland domicilié(e) 23, rue du Quéand,44160 PONTCHATEAU (dossier no 2355107) - 44160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-GILLES est expirée depuis le 18 novembre 2017.
CARTRON Roland a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINI
CARTRON Roland - 23, Rue du Quéand,44160 PONTCHATEAU (dossier no 2355107) - 44160 - France - SIREN 339044091
CARTRON Roland - 23, rue du Quéand,44160 PONTCHATEAU (dossier no 2355107) - 44160 - France
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355107 - Publication au BOPI 2007-11-09
Renouvellement sans limitation n°2097512 - Publication au BOPI 1997-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177521 - Publication au BOPI 1994-10-17
Inscription le 10 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59098 - Publication au BOPI 1992-01-10
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits et tous produits de biscuiterie et de pâtisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
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